Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PORCELAINIER
Numéro de dépôt :
1699448
Date de dépôt :
31/01/1991
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
31/01/2001
Présentation de la marque LE PORCELAINIER
Déposée le 31 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « LE PORCELAINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PORCELAINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORCELAINIER est expirée depuis le 31 janvier 2001.
BERTHET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12